Déposée le 2 septembre 1993 par monsieur BENAICH Jean-Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COTONNIERES DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-42 du 22 octobre 1993.
Le déposant est monsieur BENAICH Jean-Patrick domicilié(e) 9, rue Blanche, 13008 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BENAICH Jean-Patrick - France.
La marque COTONNIERES DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTONNIERES DU NORD est expirée depuis le 2 septembre 2003.
BENAICH Jean-Patrick a également déposé les autres marques suivantes : SWEATER COMPANY
Monsieur BENAICH Jean-Patrick - 9, rue Blanche, 13008 MARSEILLE - France
Monsieur BENAICH Jean-Patrick - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42
Papiers en tête cartons publicitaires cartons d'étiquetage cartes de visite sachets plastiques pour emballage rubans adhésifs vêtements hommes - femmes - enfants chaussures - hommes - femmes - enfants
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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